Éditeur
Le site mathieucote.art est édité par Mathieu Coté, auto-entrepreneur, SIRET 813 063 393 0041, domicilié au 57 rue Étienne Richerand, 69003 Lyon.
Produits
Les partitions vendues sont créées par Mathieu Coté. Les descriptions sont précises.
Prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) et peuvent changer sans préavis. Le prix facturé est celui en vigueur lors de la commande.
Commande et paiement
La commande est validée après paiement sécurisé via Stripe.
Livraison
Les partitions sont des produits numériques envoyés par téléchargement ou email immédiatement après paiement.
Droit de rétractation
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits numériques une fois téléchargés.
Responsabilité
Mathieu Coté ne peut être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des partitions.
Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement pour traiter la commande. Voir la politique de confidentialité.
Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents sont ceux du lieu de résidence de l’auto-entrepreneur.